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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS
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JARDINS DE SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDINS DE SOLEIL
COMPAGNIE GERVAIS DANONE SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
97676997
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017

Présentation de la marque JARDINS DE SOLEIL

Déposée le 7 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS DE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2338718) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2338718) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDINS DE SOLEIL est expirée depuis le 7 mai 2017.

COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : DANONE AUX FRUITS, JE LE RECONNAIS ENTRE MILLE , , LES CREMES RENVERSANTES , PLEIN SOLEIL , IQUOS , JOURS DE SOLEIL , ACTI-NATURALIA , LE DANO BOOK , MILLE ET UN FRUITS , BULLE DE YAOURT


COMPAGNIE GERVAIS DANONE SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2338718) - 75009 - France - SIREN 552067092


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2338718) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement avec limitation le 6 avril 2007 n°2338718 - Publication au BOPI 2007-04-06

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), miel, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.